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Site internet réalisé par William BRISA
1. Présentation du site.
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Propriétaire : Emmanuel BRISA – 83096446600015 – 1123 Route de Vergenucle - 73610 DULLIN - France
Créateur : William BRISA
Responsable publication : Emmanuel BRISA – emmanuelbrisa@hotmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : William BRISA – contact@williambrisa.fr
Hébergeur : OVH Sas – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Crédits :
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Favicon de Freepik on Flaticon (https://www.flaticon.com/authors/freepik)
Icône d'accueil de Payungkead on Flaticon (https://www.flaticon.com/authors/payungkead)
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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Tous les informations indiquées sur le site www.weandvous.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.weandvous.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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8. Liens hypertextes et cookies.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.weandvous.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
